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Vos conditions générales de ventes

 

PREAMBULE

Le site est la propriété de la société Slug auto en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

Le site www.slugauto.fr appartient à l’entreprise slug auto, immatriculée au RCS de 750068165


Toute correspondance ou réclamation doit être adressée aux coordonnées suivantes :

Du Lundi au Vendredi, de 10h à 18h, au service clientèle.  contact@slugauto.fr  

tel :05.62.08.45.38


Slug auto 3 au village  32110 Magnan france


Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les ventes des produits proposés sur le site www.slugauto.fr

 

Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre SLUG AUTO et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Toute commande sur le site www.slugauto.fr suppose nécessairement la prise de connaissance par le client, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande, et l’accord du client à l’intégralité de leur contenu.

La validation de votre commande vaut donc acceptation des présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par le client.

SLUG AUTO recommande au client de sauvegarder ou d’imprimer sur un support sûr et durable les conditions générales de vente applicables au jour de la validation de sa commande.

OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et obligations de l'acheteur à l'égard des produits vendus sur le site www.slugauto.fr , dans le cadre d'un système de vente à distance. Le contrat établi en cas de commande effective dans le cadre et selon les conditions visées aux présentes conditions générales de vente, relève de la réglementation de la vente à distance, telle qu'elle résulte notamment du Code de la consommation, ainsi que des dispositions particulières visées ci-après.

LES PRODUITS

  1. 1. Les photographies illustrant les produits, les illustrations et les textes de ce site n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de SLUG AUTO ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par SLUG AUTO sont disponibles dans notre entrepôt.
  2. 2. Les offres de vente sont valables pour tout produit contenu sur le site www.slugauto.fr tant que celui-ci demeure en ligne ou jusqu'à épuisement du stock.
  3. 3. Zone géographique de livraison : l'offre visée aux présentes conditions générales de vente est limitée à la France métropolitaine, L’outre-mer (DOM et TOM) et la CEE.

TRAITEMENT DES COMMANDES et MODALITES DE LIVRAISON

Toutes les commandes sont traitées puis expédiées dans les délais les plus rapides. Un retard minimum de livraison ne donne pas droit à un refus de cette livraison ou à des dommages et intérêts. SLUG AUTO décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu'en cas de perte ou de grève.

Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande.

Apres confirmation de commande, SLUG AUTO s'engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec SLUG AUTO à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par SLUG AUTO.

Aucun système dit de contre-remboursement n’est accepté.

De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute commande livrée dans les DOM TOM ou hors de l’Union Européenne pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douanes, octroi de mer et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à votre charge et relève de votre responsabilité. En cas de retour d'un article cette taxe ne peut être remboursée par le fournisseur, cette dernière étant indépendante à notre Société. Toute demande du destinataire d'une réexpédition d'un colis expédié en France Métropolitaine vers les Dom Tom sera refusée. Le colis nous sera retourné et les frais de réexpédition seront à la charge du client.

Toutes les commandes passées à SLUG AUTO sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. SLUG AUTO se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.

La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi ou transporteur suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client.

 

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client.Le client ne règle alors qu'une seule livraison.

 

Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

 

La commande est préparée par SLUG AUTO et livré par les services de La Poste ou transporteur à l'adresse figurant sur la commande de l'acheteur. En cas d'absence, il est informé par un avis de passage signifiant le passage. Si le retrait de la marchandise n'est pas effectué dans un délai de 7 jours ouvrés, la commande ne pourra être annulée. Toute demande d'une nouvelle livraison fera alors l'objet d'une nouvelle commande.



Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en lettre et colissimo suivi ou transporteur suivant le choix du client.

Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.


Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.


Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.

Livraison ECO : Lettre classique, mode économique de 3 à 5 jours ouvrés, remis sans signature en boite aux lettres, sans assurance. Adaptée pour les petits colis et de faibles valeurs.

Tout colis mentionné livré ne peut faire l'objet d'une réclamation de non livraison par le client.

Le client doit s'assurer lors de la réception de la marchandise de la conformité de sa commande et de son bon état.  Pour cela, le client doit suivre les procédures suivantes:

Colis endommagés livrés par la Poste ou transporteur :

  1. 1. Le client se doit de contrôler devant le transporteur l'état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale.
  2. 2. Le client ne doit pas ouvrir le colis si l'aspect extérieur du colis laisse présager que le contenu soit détérioré ou spolié.
  3. 3. Le client doit refuser le colis ou ramener le colis non ouvert au bureau de poste ou relais  pour faire constater les éventuels dommages.

Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

En cas d'avarie liée aux conditions de transport constatée au moment de la livraison, Toute anomalie  (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client et les confirmera dans les trois jours, par mail ou par courrier recommandé à SLUG AUTO


un litige et une enquete sera donc ouverte aupres du transporteur ou de la poste

  1. En cas de perte du colis confirmée par le système d’information de La Poste ou transporteur , ou en cas
    d’avarie du colis, et après enquête favorable du service clients de la poste ou transporteur
  2. le client  peut bénéficier sur demande :
    - Soit d'un nouvel envoi equivalent à la commande
  3. - Soit d'un avoir du montant de la commande
  4. - Soit du remboursement integral de la commande  ;
    SLUG AUTO n’est en aucun cas responsable des dommages indirects ou immatériels tels que perte
    de profit, perte de contrat, perte de chance, préjudice d’image.

DELAIS DE LIVRAISON

slug auto ne garantit pas les délais de livraison qui sont mentionnés, ces mentions ayant une valeur indicative.

le vendeur ne peut être tenu pour responsable en cas de dépassement de ce délai.
En particulier, le dépassement de ce délai indicatif, notamment pour des raisons de force majeure telles que des grèves ou des intempéries empêchant les livraisons, ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages-intérêts.

Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

DISPONIBILITE DES PRODUITS

Tous les produits présentés ainsi que toutes les offres proposées sur le site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.

SLUG AUTO indique clairement la disponibilité de tous ces produits sur le site et les produits non disponibles ne sont pas mis en vente ou un délai supplémentaire de livraison est indiqué.

En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité dans les meilleurs délais par e-mail ou par courrier, afin de convenir avec lui soit :

- de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement, si cela est possible,

- de remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix,

- d’annuler la commande et de rembourser le prix éventuellement payé.

En aucun cas la responsabilité de SLUG AUTO ne pourra être engagée.

LE PRIX

Le prix est exprimé en euros.

Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

Les frais d'expédition sont calculés au plus près de votre commande, c'est-à-dire, selon le poids de votre colis.

Les tarifs des fournisseurs étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de variations pour des raisons de prix de lancement, de promotions ou de soldes

COMMANDE ET VALIDATION DE COMMANDE

Tout utilisateur du site non titulaire d'un compte devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'ouvrir un compte lors de la confirmation de la commande. Pour commander un produit, il suffit de cliquer sur le bouton « Commander » en n'omettant pas de préciser les quantités souhaitées. Le produit s'ajoute alors au « Panier » dans lequel figure le produit commandé, de même que l'ensemble des produits qui y sont placés. Le « Panier » peut être modifié en quantité ou par la suppression d'un produit, le montant de celui-ci est recalculé Automatiquement. Tout produit figurant « En Stock » sur le site www.slugauto.fr peut être commandé sous réserve des quantités disponibles. Pour continuer la commande, cliquez sur « Continuer vos achats ».

Lorsque la commande est terminée, il ne reste plus qu'à la valider en cliquant sur le bouton « Passer la Commande ». La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de adresse e-mail et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels. Si l'utilisateur commande pour la première fois sur le site www.slugauto.fr , il doit alors remplir un formulaire avec ses coordonnées, le renseignement complet est obligatoire sous peine de nullité de la commande. Une fois complété, le formulaire doit être validé. La validation de la commande implique l'acceptation totale et irrévocable des présentes conditions de vente et dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client. L'acheteur reçoit par courriel une confirmation de sa commande reprenant les éléments constitutifs de sa commande. Un numéro de commande lui est alors attribué qu'il doit conserver soigneusement en cas de réclamation ultérieure. L'enregistrement automatique de la commande par www.slugauto.fr est considéré comme ayant force probatoire jusqu'à preuve du contraire

GARANTIE DES PRODUITS

Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le client est expressément informé que la société SLUG AUTO n'est pas le producteur des produits présentés sur son site www.slugauto.fr, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, SLUG AUTO n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Garantie pour pièces d’Occasion Dans le certificat de garantie suivant, les termes « objet », « marchandise » ou « pièce » désignent l’unité mécanique faisant l’objet de la présente garantie

La garantie s’applique pour une durée de trois mois à compter de la date d’expédition figurant sur le bon de livraison ainsi que mentionné sur la facture. Pendant cette période, Slug autos s’engage à réparer ou échanger, selon sa convenance, tout objet présentant un réel défaut et l’objet seulement (sauf exclusions de garantie portant sur certaines pièces mentionnées sur la facture) correspondant à la désignation figurant sur la facture. Tout frais de port allé et retour et tout frais de main d’œuvre sont exclus de la garantie. Par ailleurs : Slug auto n’acceptera aucune responsabilité de garantie, si le défaut de l’objet résulte d’une mauvaise utilisation, d’un mauvais montage, d’un bricolage, d’une négligence, d’un accident, choc, remorquage, course automobile, épreuve de vitesses ou d’une modification, altération, réparation ou tentative de réparation sans l’accord express de Slug auto.

Les défauts doivent être immédiatement signalés à Slug auto dès leur apparition, par téléphone puis confirmés par écrit. La marchandise doit alors, après accord de Slug auto, être restituée à Slug auto aux frais du client, pour être examinée à des fins d’expertise officieuse dont les parties reconnaissent dès à présent le caractère contradictoire, et si nécessaire réparée ou échangée. Slug auto ne sera jamais tenu pour responsable ou engagé de quelque façon que ce soit par les coûts de démontage ou de remontage des pièces. Slug auto ne sera en aucune façon engagé et n’acceptera aucune responsabilité aux termes de la garantie, lorsqu’il apparaîtra après examen que les marchandises n’ont pas été montées et entretenues selon les recommandations du constructeur et celles figurant en annexe. De même Slug auto ne sera en aucune façon engagé et n’acceptera aucune responsabilité aux termes de la garantie, s’il apparaît que les défauts constatés étaient survenus à la suite d’accessoires ou d’éléments annexes défectueux, tels que pompe à eau, radiateur, filtre à air, filtre à huile, filtre à carburant, courroie, chaîne, joint, joint de culasse, tout système d’alimentation et l’alimentation elle-même, calorstats, durites, tuyaux, collecteurs, pipes, vis, embrayage, pont, etc… et en général, tout ce qui est de près ou de loin connecté à l’objet et qui est susceptible de le détériorer.

Slug auto ne sera en aucune façon engagé et n’acceptera aucune responsabilité aux termes de la garantie, et ce quelque soient les circonstances, quant aux frais éventuels de remorquage, de transport, de livraison, ou de récupération de véhicules, de location d’un véhicule de remplacement, d’indemnités d’immobilisation ou d’accident, de vol, de perte ou autres et, en général de frais quelconques dus à l’indisponibilité du véhicule et de la marchandise pendant la période de garantie.

Le client est responsable du coût de l’entretien ainsi que des produits et pièces détachées utilisées qui en permettent la maintenance pendant la période de garantie, y compris le liquide de refroidissement, l’huile, les courroies, filtres, bougies, etc… Ainsi que tous les frais s’inscrivant dans le fonctionnement de l’objet.

Il relève de la responsabilité du client de fournir des informations adéquates à Slug auto lorsqu’une consommation excessive d’huile dépasse les normes établies alors que le client a utilisé les lubrifiants préconisés par le constructeur. Lorsqu’un défaut apparaît, il est de la responsabilité du client de le signaler immédiatement à Slug auto. Slug auto ne sera en aucune façon engagé et n’acceptera aucune responsabilité aux termes de la garantie quant aux dépenses engagées à quelque titre que ce soit auprès d’une tierce partie au cours de la période de garantie, sauf accord de Slug auto.

En cas d’intervention en cours de période de garantie, celle-ci ne saurait en aucun cas être prolongée ou prorogée, même si le véhicule venait à être immobilisé pendant une période importante.

Sont exclues de la garantie, toutes les fuites provenant de tous les joints [il est de votre responsabilité avant montage d’une pièce d’occasion de changer tous les joints « en neuf »], (circuits d’eau, d’huile, d’admission ou d’échappement, etc…, y compris le joint de culasse), toutes les durites et pipes ou collecteurs, y compris les exclusions mentionnées sur la facture. Il est précisé que seule la pièce désignée sur la facture fait l’objet de la garantie et non les accessoires qui auraient pu être fournis courtoisement, tels que pompe à eau, collecteur, carburateur, allumeur, pompe à injection, bougies, injecteurs etc… Qui ne font eux l’objet d’aucune garantie. La garantie n’est pas transférable et ne bénéficie qu’au client destinataire de la facture.

La garantie n’exclut en aucune façon de la part du client, la responsabilité de l’entretien normal qui lui incombe : Vidanges d’huile, réglages divers, etc… l’inobservation de cette clause aurait pour effet d’annuler la présente garantie.

Veuillez noter que la garantie ne couvre que la pièce vendue et non pas la main d’œuvre ou le transport quel qu’il soit.

Assurez vous que tous les instruments de sécurité (jauge d’huile, témoin de pression d’huile, témoin de température d’eau, etc…) fonctionnent correctement.

Vérifiez tout le système de refroidissement et changez le radiateur. Surveillez qu’il n’y ait pas de fuite de liquide de refroidissement ; remplacez les durites, les thermostats et le calorstat. N’utilisez que du liquide de refroidissement, jamais de l’eau.

Remplacez par des accessoires neufs les filtres à huile, à air, à gasoil (ou à essence), LE KIT DE DISTRIBUTION, les courroies, la pompe à eau, etc…

Assurez vous que tous les accessoires ou pièces qui sont montés sur le moteur (alternateur, démarreur, volant moteur, embrayage, carburateur, pompe, bougies, vis platinées, allumage, etc…) fonctionnent exactement selon les données du constructeur.

Vérifiez que les collecteurs d’échappement et d’admission soient bien fixés et bien propres. Vérifiez lors du changement de la courroie de distribution que le calage est bien effectué.

Vérifiez que la carburation ou l’injection s’opère dans les meilleures conditions.

Vérifiez que les systèmes de respiration du moteur (reniflards) soient bien dégagés.

Avant la première mise en route, vérifiez le niveau d’huile et veillez à utiliser une huile préconisée par le constructeur et surveillez le bon fonctionnement des thermostats et calorstats, même s’ils sont neufs.

Après une première mise à l’essai du moteur, veillez impérativement à régler les culbuteurs, l’allumage, la carburation, l’injection, l’amorçage de la pompe à huile et le remplissage avant mise en route définitive du filtre à huile, etc…

Garantie pour pièces Reconditionnées, neuves ou E/S

 

1 - Garantie

La garantie contractuelle couvre tous les moteurs, boîtes, culasses, turbos, pompes à injection, etc.… fournis par Slug auto, qu’ils soient neufs, échange standard ou reconditionnés, affectés d’un défaut de fabrication ou d’usine.

2 - Les exclusions de la garantie portent sur :

  • • L’usure normale des pièces, les réglages, mises au point et révisions.
  • • Le non-respect des consignes de mise en œuvre.
  • • Les avaries et dommages causés par :
  • > Les éléments périphériques du moteur ou autres pièces non livrés avec, y compris système d’injection et circuit de refroidissement,
  • > Les négligences,
  • > Un défaut d’entretien et de révision périodique dans les délais préconisés par le constructeur des 1000kms, 7500kms et 15 000kms,
  • > Accident de toute nature, notamment transport, manutention et utilisation,
  • > Fausse manœuvre,
  • > Surrégime,
  • > Montage incorrect,
  • > Emploi de carburants, huiles, lubrifiants, liquides de refroidissement inadaptés, inappropriés ou incompatibles.
  • • Un moteur ou autres pièces montés sur des véhicules ayant subi des modifications de structures apportées par l’utilisateur (ambulance par exemple).
  • • Un moteur ou autres pièces monté sur tout autre support que véhicule automobile
  • Sauf en ce qui concerne les moteurs ou autres pièces montés sur bateau où la garantie est limitée exclusivement à la mise en route.
  • • Une utilisation non prévue par le constructeur à savoir : participation à des courses, participation à toute activité à caractère sportif, de compétition et/ou usage industriel.

3 - La durée de garantie

Durée : 3 mois.

Ces délais qui sont des délais maximum ne pourront, en aucun cas, être prolongés.

Les interventions au titre de la garantie ne prolongent pas la durée de celle-ci passé son terme.

4 - Les modalités de la garantie

La garantie contractuelle Slug auto ne s’applique que si le moteur ou la pièce vendue a été posée par un professionnel.

Elle couvre :

  • • la fourniture de la pièce neuve reconditionnée ou occasion ,
  • • l’acheminement de la pièce du siège social de Slug auto France à l’atelier du professionnel

Exclusion de :

  • • la dépose et la pose de la pièce ou du moteur par un professionnel de l’automobile suivant les taux horaires en vigueur et le retour de la pièce défectueuse.
  • • des ingrédients tels que huile, eau, liquide de refroidissement nécessaires à la réparation ou au remplacement de l’organe,
  • • des dommages indirects tels que frais de remorquage, dépannage, location de véhicule de remplacement ou de matériel divers, perte d’exploitation, frais d’immobilisation, dommages et intérêts etc.…

La garantie se borne à l’échange des pièces reconnues défectueuses par notre service après vente ou à la remise en état à notre convenance et ce, sans obligation de délai.


RETOUR

L'acheteur a 7 jours ouvrables, à compter de la réception des articles, pour demander leur échange.

 Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.

Si le délai de sept (7) jours expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

 


 

Aucune annulation de commande ne sera acceptée sans l'accord de slugauto et donc aucun remboursement en cas de demande d'annulation de commande pour tous motif :

 

- refus du colis

 

- colis non réclamé et retourné

 

- adresse incomplète

 


Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client à contact@slugauto.fr


Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.


 

Les articles doivent être renvoyés, en utilisant le même mode de transport que celui utilisé par Slug Auto lors de la livraison des produits, dans leur emballage d'origine avec une copie de la facture d’achat et le bon retour  à l'adresse suivante :


 
 

Slug auto

3 au village

32110 Magnan - France 


 

• Le bon de retour marchandise est téléchargeable sur notre site Internet :  ici  bon de retour   

 

 

• Par facture d’achat, un ou plusieurs bons de retour marchandise peuvent être utilisés, en fonction du nombre de pièces retournées. Par contre, plusieurs factures d’achat ne peuvent pas être regroupées sur un même bon de retour marchandise.

• Tout bon de retour marchandise doit être dûment rempli . Tout document incomplet ne sera pas pris en compte. 

• Le bon de retour marchandise doit être à l’intérieur du colis

Le retour ne sera validé qu’après contrôle des pièces par le magasinier de slug auto, en aucun cas l’émargement de la réception de slug auto ne peut faire foi du contenu du colis. Nous nous réservons un délai de 48H maximum pour contrôler le contenu du colis

En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.Tous nos produits sont testés avant leur départ, la vente de pièces d’occasion est clairement exprimé, l’estimation du client sur l’état si elle n’influe pas sur le bon fonctionnement technique de la pièce et ne peux être un motif de retour.

Le client accepte donc le coté vétuste des pièces achetées d’occasion.

En cas de non-conformité du produit livré par rapport aux indications figurant dans le bon de commande ou d'avarie liée aux conditions de transport constatée au moment de la livraison, le client précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera dans les trois jours, par courrier recommandé à SLUG AUTO. Ainsi SLUG AUTO s'engage à y remédier ou à rembourser l'acheteur.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement sous forme d’un avoir, soit l’échange du produit.

PAIEMENT

L'acheteur doit acquitter par l’un des moyens proposés sur le site le règlement intégral de sa commande.

L'acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu'il est en situation régulière à l'égard de l'émetteur de la carte de paiement ou du chèque.

- Paiement en ligne sécurisé Paybox : Par Carte Bleue, Visa, MasterCard.

- Par chèque : La livraison de la commande se fera à réception du chèque à l’ordre de slug auto
  • - Par virement bancaire

Ne sont acceptés que les chèques français.

Aucun système dit de contre-remboursement n’est accepté.

LIMITES DE RESPONSABILITES

Il appartient à l'acheteur de vérifier, sous sa seule responsabilité que les produits commandés peuvent être importés et utilisés dans le pays de consommation et que celui-ci est en règle par rapport aux administrations fiscales et douanières de son pays. www.slugauto.fr ne pourrait être tenu responsable du non-respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans le pays de livraison, étant uniquement responsable du respect de la réglementation française relative aux produits présents sur le site.

www.slugauto.fr attire l'attention de ses clients sur le fait qu'ils ne doivent pas consommer les produits au-delà des délais indiqués sur l'étiquetage, ni s'il apparaît que les produits sont détériorés par la chaleur, par des problèmes à l'occasion du transport ou de toute autre cause. En aucun cas www.slugauto.fr ne pourrait être tenu responsable de tout dommage intervenant de ce fait.

CONFIDENTIALITE DES DONNEES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » datée du 6 janvier 1978, le traitement de ces informations nominatives a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1327681. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, que le client peut exercer. De plus, www.slugauto.fr s’engage ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

LOI APPLICABLE  

Le présent contrat est soumis à la loi française, et notamment aux articles L. 121-16 à L. 121-20 du Code de la consommation.

REGLEMENT DES LITIGES  

En cas de litige, l'acheteur s'adressera par priorité à slug auto afin de convenir d'une solution amiable. Le fait pour le vendeur de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'une quelconque des obligations à la charge de l'acheteur, régies par les présentes conditions générales de vente, ne saurait être interprété comme une renonciation pour l'avenir à l'obligation en cause, ni au droit pour l'acheteur de se prévaloir ultérieurement de ce manquement.

Le présent contrat est soumis au droit français. SLUG AUTO ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de SLUG AUTO sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.


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